[buildd-tools-devel] Offre spéciale sur nos dernières opportunités au cœur de Rennes

[Bouygues Immobilier via Ouest Immobilier Neuf]

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Offre spéciale pour devenir propriétaire à Rennes
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(1) Bâtiment Basse Consommation : Cet immeuble fera l'objet d'une
demande de label BBC-effinergie®, Bâtiment Basse Consommation, auprès de
l'organisme certificateur Cerqual. Je souhaite en savoir plus
<http://url.mp40.ch/url-253357444-1450136-17122013.html> .
(2) Loi Duflot : le non-respect des engagements de location entraîne la perte
du bénéfice de la réduction d'impôt. Réduction d'impôt, codifiée
à l'article 199 novovicies du code général des impôts , pour
l'acquisition d'un logement neuf situé dans certaines zones
géographiques, destiné à la location pendant 9ans minimum à un loyer
plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources.Réduction
d'impôt sur le revenu de 18 % du prix d'acquisition du bien retenu dans
la limite de 300.000€ et d'un plafond de prix d'achat de 5.500
€/m².Seuls 80% maximum des logements du programme (ou dans la limite qui sera
fixée par décret) pourront être acquis en vue d'un investissement locatif
ouvrant droit au bénéfice de cette réduction d'impôt . Faire un
investissement immobilier présente des risques. Tout décalage dans la
signature de l'acquisition et/ou dans le calendrier de livraison est
susceptible d'entrainer la perte du bénéfice de la réduction
d'impôt. Conditions détaillées sur bouygues-immobilier.com
<http://url.mp40.ch/url-253357444-1450137-17122013.html> ou sur simple demande.
Cette réduction d'impôt est prise en compte pour le calcul du plafonnement
global de certains avantages fiscaux visés à l'article 200-0 A du CGI.
(3) Dans la limite des stocks disponibles.
(4) Réduction de 3 000 euros par pièce principale (pièce de plus de 7m² hors
cuisine et salle de bain), soit 3 000 € sur un studio, 6 000 € sur un T2,
9000 € sur un T3, 12 000 € sur un T4 et 15 000 € sur un T5 sur le prix de
vente d’un logement, sur la base de la grille de prix du 15/10/2013. Prix
exprimé en TVA à 19,6% sur les échéances antérieures au 1er janvier 2014,
et en TVA à 20% sur les échéances postérieures au 1er janvier 2014. Prix
susceptible d’ajustement en fonction du taux de TVA en vigueur à 
l’encaissement de chaque échéance de prix.
(5) Frais de notaire offerts : Hors frais éventuels liés à l’emprunt et
hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de
deniers ou tout autre frais éventuels de garantie lié au financement de
l’acquisition.
(4) et (5) Offres valables pour toute réservation signée jusqu'au 31
décembre 2013 d’un logement du programme « Le Florilège » à 
Rennes sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais
stipulés au contrat de réservation. Dans la limite des stocks disponibles.
Les offres (4) et (5) sont cumulables entre elles sur le programme « Le
Florilège » à Rennes. Offres non cumulables avec les autres offres Bouygues
Immobilier en cours. Sont exclus des offres "1.000 € par pièce offerts" et
"Frais de notaire offerts" les bâtiments en copromotion.
(6) Offre promotionnelle moyennant le paiement d’un euro supplémentaire,
le réservataire bénéficie de la formule « BIEN PROTÉGÉ » relative à 
la protection revente pour les appartements occupés par leurs propriétaires,
dont le coût correspond à 0.30% TTC du prix de vente TTC. Remboursement de la
valeur du bien en cas d’accident ou d’imprévu, à hauteur de 20 %
du prix d’achat du bien revendu, et plafonné à 40.000 euros, pendant une
durée de 7 ans à compter de l’acte authentique, après
l’expiration d’un délai de carence éventuel, selon
l’événement à l’origine de la revente dans les conditions des
polices d’assurance souscrites pour ces garanties. Si le réservataire ne
souhaite pas bénéficier de cette offre pour 1€ de plus, il ne pourra pas
bénéficier d’une réduction du prix de vente équivalente.
(7) Exemple pour le lot B302 de la résidence Le Florilège à Rennes, sur la
base de la grille de prix (en TVA 19.6%) des logements en vigueur au 2 décembre
2013, dans la limite des stocks disponibles.

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